Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GRAND CALLAMAND
SCEA l'Arche, SCEA

Numéro de dépôt :
4238827
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2026
LE GRAND CALLAMAND de l\'Arche

Présentation de la marque LE GRAND CALLAMAND

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par l'ArcheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GRAND CALLAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est l'ArcheTODO domicilié(e) Domaine du Grand Callamand, route de la Loubière - 84120 - Pertuis - Afghanistan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA l'Arche, Mme. Nathalie Souzan domicilié(e) Domaine du Grand Callamand, route de la Loubière - 84120 - Pertuis - France.

La marque LE GRAND CALLAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND CALLAMAND arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

l'Arche a également déposé les autres marques suivantes : ILS , AUDIOFOLIA , VOUS , EUROBYTECH-IBERE , Opus Hominis , C LE VIN NOIR , NOUS , L EUROCAVE , bytech , BytechMexico


SCEA l'Arche, SCEA - Domaine du Grand Callamand, route de la Loubière - 84120 - Pertuis - Afghanistan


SCEA l'Arche, Mme. Nathalie Souzan - Domaine du Grand Callamand, route de la Loubière - 84120 - Pertuis - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Vins.